Déposée le 22 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST RAPHAEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « St RAPHAËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST RAPHAEL domicilié(e) 296 Boulevard du Cerceron - 83700 - SAINT RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 748 988 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ST RAPHAEL, S.A.S., C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.
La marque St RAPHAËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ST RAPHAEL S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 296 Boulevard du Cerceron - 83700 - SAINT RAPHAEL - France - SIREN 414748988
ST RAPHAEL, S.A.S., C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France
Renouvellement sans limitation n°2052647 - Publication au BOPI 1995-36
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2005 n°2293299 - Publication au BOPI 2005-07-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45
Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11
Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11
Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256921 - Publication au BOPI 1998-06-23
Inscription le 29 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150443 - Publication au BOPI 1992-09-29
Renouvellement avec limitation le 21 juillet 2015 n°2593525 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-21
Viande, poisson, gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des vins mousseux, des eaux de vie).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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